1 - Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet systeme.io l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire du site : Denis Dugachard - Micro-Entrepreneur
  SIREN : 800224768
  Adresse : Nispouloux, 19150 Laguenne-sur-Avalouze, France
  Contact : info@denis-dugachard.com

• Directrice de la publication : Patricia Nougueyrède
  Contact : patricia.antonia.medium@gmail.com

• Hébergeur : Systeme io
  Adresse : 2 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande
  Site web : webnode.com

• Webmaster : Patricia Nougueyrède / Patricia Antonia Médium
  Crédit photo : Denis Dugachard / Pixabay

2 - Propriété intellectuelle

Denis Dugachard est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.

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3 - Limitations de responsabilité

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Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français.

En dehors des cas où la loi ne le permet pas, la juridiction compétente est attribuée aux tribunaux de Tulle.